Ma sécurité: sonder, sonder, encore sonder
MeDamien Jost, avocat au barreau de Paris. Me Damien Jost est membre du cabinet Gerfaut spécialisé dans le droit immobilier. L’avocat est aussi un fin connaisseur du diagnostic immobilier, profession qu’il défend et accompagne depuis plus d’une quinzaine d’années. Année après année s’accumulent de lourds sinistres parasitaires (termite, mérule, etc.), dont l’une des causes principales est l’absence ou l’insuffisance de sondages. Étonnant diront peut-être certains, puisque le « sondage » (en pratique, le poinçonnage du bois) fait partie du « B.a-ba » du métier. Chose encore plus singulière, les messages d’alerte régulièrement diffusés, ici ou là, paraissent totalement sans effets : trop de sinistres révèlent encore un poinçonnage timide, voire rien du tout ! Certains opérateurs, paraissant comme enfermés dans une routine délétère, délaissent – à tout le moins en apparence – ce geste essentiel, sans lequel aucune sécurité ne se conçoit, qu’il s’agisse de termites, de mérule ou d’agents du type « ilx ». En vain tentera-t-on, parfois, d’objecter que l’infestation s’est produite bien après le diagnostic. La datation s’avère généralement impossible et, surtout, de lourdes dégradations rendent peu plausible une arrivée massive de termites le lendemain de l’acte de vente. Il serait fastidieux de rechercher les causes exactes du non-poinçonnement : volonté de ne pas endommager les lieux, attitude parfois trop directive du donneur d’ordre ou, tout simplement, une recherche qui reste « aléatoire » (et se traduit donc par des coups de poinçon donnés « au fil de l’eau », sans logique évidente). Afin d’illustrer le propos, donnons brièvement la parole au juge : > « Le technicien n’a pas cherché le termite, il a juste mis le doigt sur quelques indices d’infestation, plus évidents car visibles sans sondage et juste inratables mais il n’a pas réalisé ce qu’impose la norme, à savoir les sondages sur l’ensemble des bois visibles et accessibles. C’est une faute grave et lourde de conséquence. L’émission d’un rapport incomplet, insuffisant, etc. » « Il a ainsi noté que le diagnostiqueur n’a pas relevé d’infestation sur les éléments en portant des traces évidentes, comme par exemple le linteau de la porte extérieur, et qu’il n’existe aucune trace de sondage sur les éléments bois du bâti. L’expert a même déclaré douter qu’une simple inspection visuelle, par exemple des plinthes de la salle à manger, de la cuisine ou des salons, ait eu lieu alors qu’il suffisait de s’agenouiller pour voir des traces d’infestation. » Comme on le voit, le manque de sondages permettra souvent au juge de conclure à un diagnostic insuffisant. Il revient donc à chacun de s’armer, pour faire du sondage un élément de preuve d’une mission correctement accomplie.